Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://hotelrestaurantchateaudelapomarede.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Éditeur du site

Le site est édité par :

SAS HÔTEL RESTAURANT CHÂTEAU DE LA POMARÈDE
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 000,00 € (fixe)
Siège social : CHATEAU DE LA POMAREDE 11400 LA POMAREDE
Numéro SIRET : 93957021400014
RCS : 939 570 214 R.C.S. Carcassonne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR70939570214

Représentée par Claire et Jacky Dabin, responsables de la publication.

📞 Téléphone : +33 4 68 94 13 76
✉️ Email : lechateaudelapomarede@gmail.com

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
Site web : ionos.fr

 

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de SAS Hôtel Restaurant Château de la Pomarède, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

 

Loi applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.